Services de douane

Services des douanes

Toute marchandise avant d’attraper sur les étagères des supermarchets subit le procès de transportation. Nous parlerons de marchandises qui sont non seulement transportées mais aussi mises en douane. D’ou vient-t-il la notion de la mise en douane de toute marchandise? Comment s’effectue ce procès?
De tout temps des flots commerciaux entre les grandes localités, plus tard les villes et les pays, ont été controllés par les régents qui levaient des tributs des marchands menant la commerce avec d’autres pays.
Le développement de la commerce en Russie de Kiev contribuait à ce que les grands-ducs ont établit les chartes et les tailles («myto») en faveur du Trésor pour le passage des marchandises par le territoire du pays. Le points de paiement de ces impots ont reçu le nom de «mytnitsa» (douane). Aves l’ invasion de l’horde d’Or sur le territoire de la Russie de Kiev ces «mytnitsas» (douanes) ont été renommés en «tamozhnya» (du mot turc «tamga» – une estampille sur les bestiaux ou tout autre bien comme une marque de propriété). Conformément, le lieu ou on estampillaient les marchandises (mise en douane) se nommait «tamozhnya».
Depuis ces temps les termes et les lois sont changés mais l’essentiel est toujours le meme: les marchandises ne peuvent pas etre déplacées d’un pays à l’autre sans leur mise sous douane. Par contre, les impots, les détails de la déclaration se déterminent par la loi, en fonction du code de douane et non par la force des guardiens d’un prince ou d’un duc.

Mise en douane

Aujourd’hui la mise en douane s’effectue en quelques étapes. D’abord, on prépare les marchandises, on les marque et emballe. Après on établit tous les documents accompagnants pour l’export (certificats différents, déclaration d’export, contrat de vente, facture etc) et on paye les taux de douane. Le bureau de douane donne l’authorisation pour l’exportation et plombe les marchandises pour leur transportation. C’est-à-dire, le plomb joue le role de l’estampille qu’on appliquait à l’époque.
A l’arrivée des marchandises à la douane de destination on commence le procès de dédouanement. Le broqueur du destinataire envoie à la douane la déclaration pour son identification avec les documents accompagnants qui sont arrivés avec les marchandises.
A son tour, l’officier de douane compare les données déclarées dans les documents accompagnants les marchandises avec celles reçues du broqueur du destinataire et celles qui sont régistrées dans la base de douane totale. Après il inspecte les marchandises au niveau de conformité du réel au déclaré (nom, marque, pays d’origine, articles, date d’expiration, quantité etc). La dernière étape du dédouanement est le règlement des taux de douane selon la déclaration qui permet de l’apurir et les marchandises commence leur circulation libre.
En réalité tout peut etre plus compliqué qu’on pense. Et cela dépend des règles spécifiques de douane dans les pays différents. Par exemple, la procédure de douane en CE est plus simple que dans les pays de CEI, ainsi qu’en Ukraine. Souvent les clients européens ne comprennent pas les exigeances parfois absurdes de la douane ukrainienne.
Société "Dialogistik Ukraine" propose les services de douane en Ukraine pour les opérations d'export ou d'import. Nos droits pour effectuer ces procédures sont confirmés par la License de l'agent de douane série AD N 039628 donnée par Service d'Etat Douanier de l'Ukraine du 13.09.2012 (voir la licence).

Nos avantages compétitifs:
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Les employées de Dialogistik Ukraine ont la qualification professionnelle nécessaire pour l'organisation du procès de mise en douane ainsi que pour la réception des autorisations auprès des institutions d'Etat.
Nos employées suivent constamment les changements dans la législation de douane. Tous les broqueurs de la Sté Dialogistika ont les licenses correspondantes émises par Service d'Etat Douanier.
En 99% des cas la procédure de mise en douane en Ukraine prend 1 jour à condition de l'établissement correct des documents!

Les services proposés:
- les formalités de douane;
- l'accréditation de l'entreprise en douane;
- l'établissement des déclarations d'export/d'import/d'import temporaires
- l'établissement des documents accompagnants des marchandises (CMR, carnet TIR et d'autres);
- l'organisation de l'inspection douanière des marchandises;
- l'organisation de tout type du controle (vétérinaire, de quarantaine, sanitaire, écologique, radiologique).
- l'établissement des contrats commerciaux;
- l'établissements de la facture, liste de colisage, spécification, certificats des frais de transport à la douane;
- l'activité économique extérieure (codes statistiques, le calcul des droits de douane)
- l'autorisations différentes dans les organes d'Etat (certificats hygiéniques; certificats du Ministère de la Nature; etc)

Avec nous la douane vous donne toujours le "feu vert"!