Transport Internationaux

Алкогольные грузы

Transports internationaux sont ceux qui s’effectuent par les types de transport différents entre deux points situés en deux pays différents. Pour chaque type de transport on applique les règles et les conventions correspondants.
Transport routier international est réglé par les Conventions suivantes:
- C.M.R. (Convention relative au contrat de transport international de Marchandise par Route) règle les conditions de transport et la responsabilité du transporteur entre autres, signé en 1956 à Genève. La Convention CMR est écrite en langage simple et compréhensible et se base sur la logique. C’est pourquoi qu’elle n’a presque pas subi de changements depuis 60 ans et reste actuelle aujourd’hui. C’est une espèce d’abécédaire pour tous les participants du transport routier international. Le document essentiel de la Convention de CMR est la lettre de voiture (CMR).
- Le transit international routier, également désigné transport international routier ou régime TIR, Convention de TIR, signée en 1975. Un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane exigibles (un erreur populaire parmi les clients que le TIR carnet est une espèce d’assurance des marchandises complémentaire). Seulement les membres d’IRU en vigueur ont l’accès à la procédure de TIR, ainsi qu’à l’usage des carnets de TIR.
Fait intéressant: malgré qu’il existe deux langues équitables officielles de la Convention TIR, Anglais et Français, néanmoins tous les termes importants utilisés en transports routiers internationaux sont d’origine française. Il est bien possible que cela vient de ce que les Français ont été les pionniers dans le domaine de construction des automobiles (lire plus ici).

Le transport maritime international est réglé par la La Convention des Nations unies sur le droit de la mer (Hambourg, 1978) (Droits d’Hambourg)». Ils existent aussi soi-disant Droits de Rotterdam qui les complètent. En pratique le contrat de tout transport maritime est surtout le connaissement avec toutes les conditions indiquées au verso. Connaissement (B\L, bill of lading) est le document essentiel de tout transport maritime, il règle les relations du vendeur, de l’acheteur, du transporteur et d’autres participants de la chaine logistique comme l’agent en port, l’expéditeur etc.
Transport aérien se règle par la Convention de Varsovie, une convention internationale qui régit tout transport international de personnes, bagages ou marchandises, effectué par aéronef contre rémunération. La Convention de Montréal, Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international a été mise en place dans le but de la remplacer, cependant de nombreux états n'ont pas signé la Convention de Montréal et restent soumis au système varsovien. La convention de Varsovie a été amendée en 1955, 1961, 1971 et 1975. Une lettre de transport aérien est un document de transport de marchandises constituant le contrat de transport. Fréquemment abrégée en LTA, elle est désignée en anglais par AWB (pour Air Way Bill). Le format du document est normalisé par le Cargo Services Conference (CSC) de l'Association internationale du transport aérien (IATA).
Transports intermodaux (multimodaux) internationaux s’effectuent au moins par deux types différents de transport à condition que la marchandise transportée reste toujours la meme toute la route. Les transports multimodaux s’effectuent souvent d’après un seul contrat ou un seul document. Les transports intermodaux, multimodaux et combinés sont les notions très proches. En fonction du type de transport que vous choisissez pour un transport intemodal  vous respectez la Convention correspondante.
L’organisation des transports internationaux routiers, maritimes ou aériens est l’activité essentielle de la Sté Dialogistik Ukraine.